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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS COURTIN
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CONSERVES D'ARMOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSERVES D'ARMOR
ETABLISSEMENTS COURTIN SARL

Numéro de dépôt :
93470961
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
19/05/2013

Présentation de la marque CONSERVES D'ARMOR

Déposée le 19 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS COURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CONSERVES D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS COURTIN domicilié(e) 3 Rue du MOROS,29900 CONCARNEAU (dossier no 2243068) - 29900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 018 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS COURTIN domicilié(e) 3 RUE DU MOROS,29900 CONCARNEAU (dossier no 2243068) - 29900 - France.

La marque CONSERVES D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSERVES D'ARMOR est expirée depuis le 19 mai 2013.

ETABLISSEMENTS COURTIN a également déposé les autres marques suivantes : LA CONCARNOISE , BIOSOUPE , EPICERIE DES ALGUES , Conserverie Courtin La Concarnoise depuis 1893


ETABLISSEMENTS COURTIN SARL - 3 Rue du MOROS,29900 CONCARNEAU (dossier no 2243068) - 29900 - France - SIREN 308018225


ETABLISSEMENTS COURTIN - 3 RUE DU MOROS,29900 CONCARNEAU (dossier no 2243068) - 29900 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346603 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2003 n°2243068 - Publication au BOPI 2003-05-15

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Conserves et plats cuisinés de poissons, légumes et crustacés.Miel, moutarde et sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.